WebApr 21, 2024 · La présente page du Greffe des associations du Nord à Douai sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 21 avril 2024 à 22:00. » Si vous voulez nous signaler une erreur, merci de nous la signaler en utilisant ce lien. WebCréation d'une association. Rédaction des statuts. Déclaration initiale. Identification et immatriculation d'une association. Agrément d'une association.
Calaméo - DOUAI NOTRE VILLE - SEPTEMBRE 2024
WebGreffe des associations - Nord (Douai) Dernière modification le 24 octobre 2024 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre) Tél : 03 27 93 59 … WebImmatriculation. La société ASSOCIATION DOUAI SIDA est situé au AV DES POTIERS 59500 DOUAI Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 399252105 au greffe de ASSOCIATION DOUAI SIDA n'est inscrit sur aucun registre.. Forme juridique et activité. Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée Le … simpson concrete form ties
GREFFE DES ASSOCIATIONS à Lille 59000
WebMar 27, 1993 · Voici ci-dessous toutes les informations et coordonnées de votre greffe des associations dans l'annuaire de l'administration: adresse, horaires d'ouverture, numéro … WebDec 15, 2024 · La portée juridique du PV. À bien des égards, un procès-verbal d’assemblée générale d’une association présente des points communs avec le compte-rendu. Cependant, ce dernier n’a qu’une valeur informative et ne peut être invoqué devant la loi. En revanche, le procès-verbal, lui, sert de preuve en cas de litige. WebTitle: DOUAI NOTRE VILLE - SEPTEMBRE 2024, Author: VILLE DE DOUAI - Communication, Length: 20 pages, Published: 2024-08-23. 2) à1 L( e PA d 9 CI 1/3 p. NI 2 : MU 02 AT 0-2 ND 202 MA N°231 I Septembre 2024 p.3 10 SEPT. ... Reprise des activités : lundi 12 septembre – inscrip- 3 L'association Douai pour le 3 Pour les ados, ce sera de … simpson company vt